La perte d’un proche est une étape difficile à laquelle personne n’est jamais réellement préparé. Cependant, lorsqu’un tel événement survient, les membres de la famille ainsi que les proches du défunt peuvent être confrontés à la réalisation de nombreuses formalités auprès de différents organismes en plus de leur deuil. Parmi ces formalités figure la notification du décès à la banque du défunt. Ce sujet vous intéresse ? Vous souhaitez en apprendre davantage pour ne pas commettre d’erreurs ? Dans ce guide, notre société de pompes funèbres souhaite vous indiquer tout ce qu’il faut savoir concernant les délais pour déclarer un décès auprès d’une banque.
Sommaire
- 1 Quel est le délai pour déclarer un décès à la banque ?
- 2 Déclarer un décès à la banque : comment cela fonctionne ?
- 3 Déclarer un décès à la banque : comment cela se déroule pour les comptes conjoints ?
- 4 Déclarer un décès à la banque : que faut-il savoir par la suite ?
- 5 La Maison Aubry vous accompagne
Quel est le délai pour déclarer un décès à la banque ?
Il est recommandé de déclarer le décès à la banque du défunt au plus tôt et dans un délai d’un mois maximum. En effet, il est nécessaire de réaliser cette formalité le plus rapidement possible pour éviter tout risque d’utilisation frauduleuse de la carte bancaire ou de tout autre moyen de paiement lié directement au compte bancaire de l’être cher disparu.
De plus, il est important de souligner que les délais pour déclarer un décès à la banque et bloquer un compte bancaire peuvent varier selon les institutions financières. Il est donc essentiel de contacter la ou les banques du défunt dès que possible pour être informé des détails spécifiques liés à leur processus de notification de décès.
Mais comment cela se déroule-t-il exactement ? Notre société de pompes funèbres vous précise tout ce qu’il faut savoir.
Vous venez de perdre un proche et ignorez les formalités à réaliser ?
La Maison Aubry se tient prête à vous accompagner dans toutes vos démarches !
Déclarer un décès à la banque : comment cela fonctionne ?
Les membres de la famille du défunt doivent présenter un acte de décès à la banque pour qu’elle puisse commencer et lancer les différentes procédures.
Lorsque la banque a été informée du décès, celle-ci a pour obligation de geler le compte bancaire du défunt. Cette action permet notamment d’éviter toute activité suspecte et annonce la fin des procurations liées au compte.
Suite à cette procédure, la banque peut également demander à la famille du défunt de restituer ses différents moyens de paiements : carte de crédit, chéquier, etc.
Déclarer un décès à la banque : comment cela se déroule pour les comptes conjoints ?
En règle générale, lorsqu’une personne décède et qu’elle disposait d’un compte personnel, celui-ci est gelé par la banque dès qu’elle est informée de sa disparition (présentation de l’acte de décès).
Cependant, lorsqu’il s’agit d’un compte joint, celui-ci n’est pas bloqué. L’époux ou le concubin survivant peut continuer d’utiliser le compte sans que celui-ci soit modifié. Toutefois, soyez vigilant, le compte joint peut être temporairement gelé suite à la demande d’une personne (membre de la famille, notaire).
Déclarer un décès à la banque : que faut-il savoir par la suite ?
Il est important de savoir que chaque situation possède ses spécificités ainsi, les informations peuvent varier d’une banque à une autre.
Suite à la disparition d’un être cher et à l’annonce de cet événement auprès de sa banque, toutes les opérations financières sont arrêtées (retrait, dépôt) sauf celles relatives au paiement des obsèques. Cependant, il ne faut pas oublier d’informer les autres organismes du décès de votre proche pour faire notamment cesser des prélèvements automatiques.
La Maison Aubry vous accompagne
- La maison Aubry espère que cet article a pu vous aider à connaître le délai pour déclarer un décès à la banque.
- Il n’existe pas de délai précis pour déclarer la perte d’un être cher à la banque. Cependant, il est nécessaire de réaliser cette démarche le plus rapidement possible, dans un délai maximum d’un mois pour bloquer le compte du défunt et ainsi éviter toute utilisation frauduleuse ou paiement abusif via ces moyens de paiements.
- Il existe une exception, le compte joint. En effet, celui-ci n’est pas gelé, le conjoint ou concubin survivant peut continuer de l’utiliser normalement sauf si une procédure de blocage est engagée par un héritier.
- Vous souhaitez obtenir plus d’informations à ce sujet ? Notre société de pompes funèbres reste à votre disposition pour vous conseiller. Ainsi, n’hésitez pas à nous contacter pour que nous puissions vous aider dans votre recherche ou vos questionnements.
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